
. Conditions Générales de Vente
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GENERALITES
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ACCEPTATION
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OFFRE
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COMMANDE
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PRIX
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DISPONIBILITE
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LIVRAISON
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PAIEMENT
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RETOURS
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GARANTIES
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DONNEES
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DROITS
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Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Sun Valley.
Sun Valley est une marque de la société Sun Valley - Sport Equipment SAS
au Capital de 200.000,00 euros dont le siège social est domicilié :
Zone Athélia 2, Avenue des Tamaris
13704 La Ciotat cedex - FRANCE
SIRET 327 875 993 000 54 - code APE 1419Z
N° TVA intracommunautaire FR73 327 875 993.
Les Conditions Générales de Vente énoncées régissent l'utilisation
du présent site internet et les ventes intervenant entre d’une part, la société Sport Equipment SAS, ci-après dénommée “Sun Valley“ et d’autre part,
toute personne physique non-commerçante visitant ou effectuant un achat depuis le site Internet estore-fr.sun-valley.com, ci-après dénommée “le client“.
Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 (exception faite en période de maintenance du système) et toute l'année par le réseau internet depuis l’adresse http://estore-fr.sun-valley.com (ci-après “estore-fr.sun-valley.com”).
Ces Conditions Générales de Vente précisent notamment les conditions
de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours
des produits commandés par les clients.
Vous pouvez prendre connaissance à tout moment des Conditions générales de vente sur le site.
Vous avez la possibilité de les sauvegarder et/ou de les imprimer.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent uniquement aux achats réalisés sur le présent site.
Ces Conditions Générales de Vente sont importantes à la fois pour le client comme pour Sun Valley, elles protégent les droits du consommateur et ceux de Sun Valley en qualité de commerçant.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée d’un commun accord, comme devant être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance, applicables aux sociétés dont le siège social est en France.
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Le Client déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées sans réserve en cochant la case "j’accepte les conditions Générales de Ventes" lors du processus de commande en ligne.
Cela implique la consultation préalable des présentes conditions générales et l'adhésion automatique, irrévocable et sans réserve du client aux présentes Conditions Générales de Vente.
Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site à la date de passation de la commande.
Sun Valley se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente
à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le site estore-fr.sun-valley.com.
Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de le client. La date d’application des nouvelles Conditions générales de Vente est précisée en début de texte.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la part de Sun Valley, prévaloir sur ces Conditions Générales de Vente.
Le fait que Sun Valley ne se prévale pas à un moment donné de l'une des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente ne pourra être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une desdites dispositions.
En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés.
En effectuant une commande sur le site internet estore-fr.sun-valley.com, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site.
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Nos offres sont géographiquement limitées à un public résident en France métropolitaine (Corse et Dom Tom inclus), à Monaco, en Belgique et au Luxembourg.
L'ensemble de nos offres produits et modalités de livraison sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les produits que nous proposons sont conformes à la législation et aux normes applicables en France et en Europe.
Les photographies, textes, pictogrammes, informations techniques sont proposés à titre informatif.
Sun Valley ne peut en aucune manière être tenu pour responsable d’une quelconque différence mineure entre le produit contractuel et le produit livré.
Nous nous réservons le droit de retirer, à tout moment, tout produit de ce site internet et/ou de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce site pour toute raison que ce soit.
Bien que nous nous efforcions à tout mettre en oeuvre pour répondre aux commandes que vous nous soumettez, il peut exister des circonstances exceptionnelles dans lesquelles nous sommes contraints de refuser de traiter ou d'accepter une commande après que nous l'ayons reçue et qu’elle vous ait été confirmée.
Dans ce cas, notre responsabilité ne peut en aucun cas être engagée.
Toutes les commandes passées sur le site estore-fr.sun-valley.com sont destinées à un usage personnel, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
Afin de permettre au client de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter avant la prise de commande définitive, Sun Valley présente sur son site internet les caractéristiques des produits proposés à la vente. En particulier, le catalogue décrit les spécifications, illustrations et indications des produits. Par ailleurs, le client a la possibilité de contacter Sun Valley par téléphone ou e-mail pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits présentés.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
En conséquence, la responsabilité de Sun Valley ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du client.
Les photographies et graphismes des catalogues et des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement Sun Valley.
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Le choix et l'achat d'un produit est placé sous l'unique responsabilité du client.
Le client a la possibilité de passer commande sur le site Internet Sun Valley après s'être identifié, soit en créant un nouveau compte, soit en se connectant à l’aide de son identifiant et de son mot de passe.
Lors de la création de votre compte, il vous sera nécessaire de renseigner un identifiant utilisateur et un mot de passe.
Veillez à protéger votre mot de passe à tout moment et à ne le divulguer à personne, car vous êtes personnellement responsable de tout achat effectué avec votre identifiant utilisateur et votre mot de passe.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et anglaise selon la version de langue depuis laquelle vous vous connectez.
Lors de l’ajout d’articles au panier, un récapitulatif apparaîtra à l'écran avec les désignations, quantités et prix des articles, ainsi que le montant total de la commande. Pour être validée, la commande doit porter toutes les indications nécessaires à son traitement et être confirmée par le client en cliquant sur le bouton "Valider".
Le client doit vérifier la conformité des renseignements qu'il fournit à Sun Valley lors de la commande, notamment l’adresse de livraison. Sun Valley ne pourrait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et de leurs conséquences. Dans cette hypothèse, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du client.
Toute commande vaut acceptation des Conditions Générales de Vente, des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
le client déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes Conditions Générales de Vente avant de finaliser sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Seuls les produits présentés sur le site et dont le bouton “Ajouter au panier” est clairement affiché sur la fiche produit pourront faire l'objet d'une commande.
Les produits fournis sont exactement et uniquement ceux qui sont spécifiés dans la commande.
Les données communiquées par le client et enregistrées par le site Sun Valley lors de la commande constituent la preuve des transactions entre le site Sun Valley et le client.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi par Sun Valley au client de la confirmation de l'acceptation de la commande par courrier électronique et après encaissement de l’intégralité du prix par Sun Valley.
Toute commande doit impérativement être acceptée par Sun Valley. Sun Valley se réserve le droit de ne pas accepter une commande considérée comme anormale, incomplète ou effectuée de mauvaise foi.
Le prix facturé pour un produit sera le prix en vigueur au moment de la commande. Il est indiqué sur le reçu de commande et dans l’e-mail de confirmation de commande. L'email de confirmation de votre commande Sun Valley détaillera le décompte des différents frais appliqués (transport, TVA applicable et autres taxes). Après avoir passé sa commande, le client reçoit un e-mail de confirmation de la part de Sun Valley qui liste les articles commandés et un e-mail qui précise la date d’expédition de la commande.
Le client pourra suivre l'évolution de sa commande et consulter la facture détaillée depuis son espace client sur le site estore-fr.sun-valley.com ou contacter le Service Relation Client Sun Valley via notre formulaire de contact.
Sun Valley vous confirme votre commande par e-mail sous 24/48 heures (sauf commande passée les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés, heures françaises, auquel cas le mail de confirmation de votre commande vous sera adressé le premier jour ouvré suivant).
Vous pouvez également imprimer votre récapitulatif commande. Une commande d'articles passée avant 12h sera expédiée en moyenne sous 72h(hors week-end et jours fériés).
Sun Valley s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks de produits disponibles. En effet, toute commande est soumise à la condition que les produits soient disponibles.
Si des produits ne sont plus en stock, Sun Valley s’engage à en informer le client par email. Sun Valley se réserve le droit de vous proposer des produits en remplacement d'une qualité et valeur égale ou supérieure, que vous aurez la possibilité de commander. Si vous ne souhaitez pas commander ces produits de remplacement, nous vous rembourserons toutes sommes que vous pourriez avoir payées.
ANNULATION : Après la validation de votre commande, si vous souhaitez l'annuler ou la modifier, vous devez contacter le service client qui donnera suite ou non à votre demande suivant que le ou les articles ont été expédiés.
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Les prix de vente des produits figurant sur le site Sun Valley sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises et hors éventuels frais de livraison dans la limite des stocks disponibles.
Le client est informé du montant des frais de livraison lors de la passation de la commande. Les prix sont valables en France métropolitaine (Corse et Dom Tom inclus), à Monaco, en Belgique et au Luxembourg.
Si une ou plusieurs taxes venaient à être créées ou modifiées en hausse comme en baisse, ce changement ou cette création pourra être répercuté sur les tarifs Sun Valley. Ces prix tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le site Sun Valley.
Les produits à la vente sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le client. Sun Valley se réserve le droit de modifier le prix de ses produits à tout moment sans préavis, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande de le client.
Lors de leur commande, les clients sont invités à s’assurer que le prix des produits auquel ils se réfèrent correspond bien au prix figurant sur la page à jour du site Sun Valley et non sur une page périmée à laquelle ils auraient accédé via une recherche internet en mode dit “cache”.
Les éventuelles promotions accordées sous forme de bons de réduction sont valables sur une période de validité donnée. Les codes de réduction sont constitués de chiffres et de lettres. Pour les faire valoir, le client doit recopier le code dans le champ correspondant sur la page détaillant le contenu du panier.
Dans la cas où Sun Valley découvre une erreur évidente dans le prix des produits que vous avez commandé, nous nous engageons à vous en informer dans les meilleurs délais, et à vous laisser la possibilité, soit de reconfirmer la commande au prix réel, soit de l'annuler.
Dans l’hypothèse où nous serions dans l'incapacité de vous contacter, la commande serait considérée comme annulée, et si vous aviez déjà payé pour les produits concernés, vous seriez intégralement remboursé.
Vous devez conservez votre facture, elle vous servira en cas d’échange ou de remboursement.
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Le site estore-fr.sun-valley.com est destiné au grand public et n'a pas vocation à vendre en grande quantité les produits proposés.
A cet effet, nous nous réservons le droit de refuser les commandes présentant un caractère anormal constituant, au sens de l’article L 122-1 du Code de la consommation, un motif légitime de refus de vente.
Sun Valley pourra donc considérer comme anormale toute commande d’un même produit en quantité importante et ce à partir de 5 articles identiques.
En principe, seuls les produits en stock peuvent être ajoutés à votre panier (dans le cas où un produit n’est plus en stock, le bouton “ajouter au panier” ne s’affiche pas).
Dans le cas où un incident amenait un article à ne plus être disponible au moment de la commande, Sun Valley applique la procédure suivante : - envoie le(s) autres article(s) de la commande qui sont disponibles dès réception de la commande de le client, - en informe le client par e-mail dans les meilleurs délais, au plus tard au moment de l’envoi de la commande.
Sun Valley rembourse au client la différence de prix existant entre sa commande initiale et la valeur des produits qui lui sont effectivement livrés.
Dans l’éventualité où l’article non disponible permettait d’atteindre le montant de commande qui permet de bénéficier de la gratuité des frais de port, aucun frais de port supplémentaire ne sera facturé au client.
La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l'état du stock de Sun Valley.
Dans le cas où un produit ne serait plus disponible malgré une information différente lors du passage de votre commande, nous nous engageons à prendre contact avec vous par email ou par téléphone.
En cas d'indisponibilité, votre commande pourra être annulée, si vous le choisissez.
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Les frais de livraison sont variables en fonction du type de produits commandés et de la destination.
Frais de port : 0,00€, offerts dès 000€ d'achats pour la France métropolitaine, la Corse et Monaco et 00€, offerts dès 000€ d'achats, pour la Belgique et le Luxembourg.
Les frais de livraison sont indiqués sur le site estore-fr.sun-valley.com et sont exprimés toutes taxes comprises. Ces frais sont facturés au client en supplément du prix de vente des produits.
Le client sera informé avant l'enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à sa commande, et le paiement sera demandé au client pour le montant total de l'achat.
Les frais de port incluent une participation aux frais de préparation, d'emballage et les coûts d'affranchissement.
Le mode d'expédition que vous sélectionnez ainsi que la zone géographique de livraison font varier le montant des frais de port. Reportez-vous à notre grille pour avoir un aperçu des montants.
Les commandes sont en général traitées le jour même de leur réception avant 16 heures et livrées dans les meilleurs délais. Cependant, un retard éventuel ne donne pas le droit à l’acheteur de refuser la marchandise, de réclamer une remise sur les prix de vente des produits, de demander l’annulation ou la résiliation du contrat ou de réclamer des dommages et intérêts.
Sun Valley livre uniquement la France Métropolitaine (Corse incluse), les Dom Tom, Monaco, la Belgique et le Luxembourg.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande.
Sun Valley ne livre pas dans des hôtels, campings, bases militaires ou boites postales.
Sun Valley livre les produits commandés dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à compter de la commande, sauf cas de force majeure qui retarderait la livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.
Sun Valley a sélectionné le mode de livraison Colissimo. Le colis est remis en boîte aux lettres à l’adresse indiquée par l’expéditeur.
En cas de boîte aux lettres avec des dimensions insuffisantes, le colis est présenté à domicile. Le colis est alors remis au destinataire, soit à une personne attachée à son service, demeurant avec lui ou mandatée spécialement.
Si le destinataire est absent au moment de la livraison du colis par La Poste, un avis de passage est déposé dans sa boîte aux lettres afin qu’il puisse aller chercher le colis à la Poste.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit auprès de le client par La Poste.
En cas de produit réceptionné endommagé, le client doit contacter le Service Relation Client afin de l’en informer, puis retourner l’article endommagé ainsi qu’un document mentionnant ses réserves à l’adresse suivante :
Sun Valley - Service Relation Client - Zone Athélia 2, Avenue des Tamaris - 13704 La Ciotat cedex – FRANCE
Après constat des dommages, Sun Valley envoie au client un article similaire et les frais engagés pour le retour lui sont remboursés.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs produits, les produits commandés sont livrés en une seule fois.
Dans le cas où une commande fait l'objet de plusieurs livraisons, vous ne règlez qu'une seule participation forfaitaire aux frais de livraison. En revanche, si vous souhaitez pouvoir être livré à deux adresses différentes, il vous faut passer deux commandes et supporter les frais correspondants.
Si, pour quelque raison que ce soit, nous ne pouvions pas respecter le délai de livraison, vous en serez informé, dans les meilleurs délais, et vous aurez alors la possibilité de choisir, soit de maintenir votre commande avec une date de livraison retardée, soit de l'annuler et d’en obtenir le remboursement intégral.
Il appartient au client, en cas d'avarie sur les produits livrés, ou en cas de produits manquants, d'effectuer toutes les réserves d'usage auprès du transporteur, en les mentionnant sur le document de transport.
Le client devra en outre avoir, conformément à l'article L 133-3 du code de Commerce, formulé ses réserves, circonstanciées, auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours de ladite réception.
A défaut, la responsabilité de Sun Valley ne saurait être engagée à aucun titre en cas de perte, vol, destruction ou autres faits survenus pendant le transport.
Après un délai de 7 jours francs suivant la livraison de la commande, aucune réclamation ne sera acceptée.
Si vous retardez la livraison ou la réception de la livraison de manière déraisonnable après que nous vous ayons notifié avoir tenté de vous livrer les produits commandés, ou si l'adresse de livraison que vous nous avez communiquée est incorrecte et ne nous a pas permis de procéder à la livraison, le colis nous sera retourné.
Si les produits ne sont pas livrés dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la première tentative de livraison et nous sont retournés, nous considérerons que vous avez exercé votre droit d'annuler la commande.
Après réception du colis non livré, nous procéderons à votre remboursement conformément à notre politique de retour, déduction faite des frais supplémentaires encourus par Sun Valley.
La responsabilité de Sun Valley ne saurait être engagée en cas d’événement relevant de la force majeure, telle que définie par la jurisprudence.
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Vous devez régler l’intégralité du prix de votre commande, au moment de sa validation, et avant toute livraison.
Le paiement de votre commande doit être effectué par carte bancaire, à l’exclusion de tout autre mode de règlement.
La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement.
Les transactions effectuées sur le site estore-fr.sun-valley.com sont sécurisées par le système de paiement de la Banque HSBC : service ELYS NET.
Ce module de paiement Atos est une solution de paiement à distance conçue pour garantir un très haut niveau de sécurité et permettre aux clients d'exploiter toutes ses fonctionnalités sur tous les canaux de vente à distance.
Les données bancaires du client ne transitent pas par le système informatique de Sun Valley.
Les cartes acceptées sont les Carte Bleue, Visa, et Mastercard (les cartes American Express, cartes privatives ne sont pas autorisées).
En cas d’utilisation frauduleuse de votre carte bancaire, vous êtes invité à contacter immédiatement le Service Relation Client de Sun Valley via notre formulaire de contact, ainsi que votre établissement bancaire.
Conformément aux dispositions de la Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, la transmission en ligne de votre numéro de carte et la validation finale de votre commande constituent des preuves de l’intégralité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en règlement de cette commande.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée, ou autre problème sur votre compte bancaire, nous nous réservons la possibilité de bloquer votre commande jusqu’à la résolution du problème.
Sun Valley se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client avec lequel un litige serait en cours d'administration.
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. A compter de la date de livraison de sa commande, Le client dispose, conformément à la loi, d'un délai de rétractation de 7 jours francs pour retourner un article, conformément aux dispositions de l'article L. 121-20 du Code de la Consommation.
Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, ainsi Sun Valley se réserve le droit de refuser le remboursement.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complet, permettant une recommercialisation à l’état neuf.
Les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine et avec toutes leurs étiquettes, ne doivent pas avoir été portés, utilisés, lavés, ni avoir subi de détérioration si minime soit-elle, et être dans un état de propreté parfaite.
À défaut, le client perd son droit de rétractation et l’article lui sera retourné à ses frais accompagnés du formulaire de demande de retour qui était dans l’envoi et du bon de livraison.
Pour effectuer un retour, il est impératif de remplir le formulaire pdf de demande de retour téléchargeable depuis le site, et d'en informer au préalable Sun Valley par le biais de la rubrique “Contact“ sur le site internet Sun Valley.
Les frais de retour sont à la charge du client excepté s'il a reçu un produit défectueux, non conforme à sa commande ou endommagé pendant le transport.
Sun Valley recommande à ses clients de souscrire à une option de suivi de colis afin d’éviter tout désagrément en cas de perte ou de vol des produits lors du transport de retour.
Sun Valley informe le client du traitement de son retour par e-mail dans les 3 jours ouvrés suivant la réception du produit retourné par le client.
Le remboursement des articles commandés ne sera effectué qu’après vérification par Sun Valley de la quantité et de la qualité des articles qui ont été retournés.
Le remboursement sera effectué par chèque ou par crédit sur la carte bancaire ayant servi au paiement, dans un délai de trente jours après la réception confirmée par Sun Valley, des articles faisant l’objet du droit de retour.
Dans le cas où le client reçoit un produit défectueux, une fois le défaut constaté par le service qualité, l’article, les frais d’envoi initiaux et les frais de port engagés pour le retour seront remboursés au client. De plus, une réduction de 10 % sur son achat suivant lui sera proposée en dédommagement.
Le Client pourra, s'il le souhaite, opter, sur proposition de Sun Valley pour une autre modalité de remboursement, sous forme d'avoir ou de bon d'achat en particulier.
En cas de retour partiel de produits, les frais d’envoi ne seront pas remboursés par Sun Valley dans la mesure où le client a bénéficié du service de livraison pour les articles conservés, les tarifs de livraison n’évoluant pas en fonction du volume commandé.
En cas de retour de produits en dehors du délai précité, le client ne sera pas remboursé et sera informé que les produits restent à sa disposition à l’entrepôt pendant un délai de 1 mois. Sur demande du client les produits pourront également lui être réexpédiés.
Sun Valley se réserve le droit de déterminer de bonne foi si toutes ces conditions sont réunies. Concernant l’échange, il doit s’effectuer dans les 15 jours qui suivent sa réception à domicile ou le retrait du colis, Sun Valley échange un article s'il ne vous donne pas entière satisfaction.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par les clients ne sont pas repris.
Vous pouvez renvoyer votre article par la Poste, à vos frais, à l'adresse suivante : Sun Valley Service Relation client Zone Athélia II Avenue des Tamaris 13704 La Ciotat Cedex
Joignez à votre retour la copie de la facture d’achat où apparaissent les références. L'échange n'est valable que si la référence est similaire et l'appellation identique.
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Tous les produits Sun Valley sont soumis à une garantie légale de conformité (article L. 211-4 et suivants du Code de la Consommation) et à une garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil), vous permettant de renvoyer les articles livrés lorsqu’ils sont défectueux.
Nous attirons votre attention sur le fait que cette garantie exclut le remplacement des produits dont l’usure est normale ou due à une utilisation anormale ou inappropriée (vous devez notamment respecter la notice d’emploi et les conditions d’entretien et de nettoyage de nos produits, telles qu’indiquées sur l’étiquette).
Les produits que nous vendons reflètent en général les propriétés naturelles des matériaux utilisés dans la manufacture du produit fini.
Les caractéristiques naturelles comme les fibres, les matières, la texture, les fils, les nœuds et les variations de couleur ne doivent pas être considérées comme des erreurs ou des défauts.
Ces caractéristiques sont par nature inévitables, elles donnent au produit sa valeur et doivent être acceptées comme faisant partie intégrante de celui-ci.
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Le client est informé que les informations en rapport avec sa commande font l’objet d’un traitement automatisé de données.
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures.
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